Jean-Marie Courbet


De: Courbet (Jean-Marie)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200112/10/2001
De: Courbet (Jean-Marie)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Courbet (Jean-Marie)
président d'une société de viticulture ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Courbet (Jean-Marie)
Nevy-sur-Seille (Jura)
Objet:
pour procéder
au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du
21 avril 1972
précité les experts
Groupe:
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Courbet (Jean-Marie)
Nevy-sur-Seille (Jura)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
V. - REGION BOURGOGNE
Viticulteurs
Groupe:
désignation
23 Décembre 199723/12/1997

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